Note de service de mise en œuvre des Véhicules d’entreprise du 6 juillet 2021
Cette nouvelle version tient compte des dernières modifications actées en CUEP le 22 juin 2021.
Elle intègre dans la liste des bénéficiaires potentiels des véhicules d’entreprise les responsables des risques territoriaux itinérants (multi-sites) affectés en Direction régionale et relevant de la Direction des risques (5 personnes concernées), au regard de la proximité de leurs activités avec les équipes en DR et de la forte itinérance de leurs fonctions inter-régionales.